Comprendre la généalogie

Fil rouge de recherche d'un inventaire après décès dans les archives notariales

Méthode de travail aux Archives départementales

Remarques préalables :

À proscrire : ne jamais partir à l'aveuglette en vous attaquant d'emblée aux multiples liasses des différents notaires ayant pu procéder à l'inventaire en question !

⇒ vérifiez toujours si une association ou un particulier n'ont pas déjà effectué un dépouillement des registres que vous vous proposez de consulter.

À savoir : si l'on s'attend généralement à retrouver un inventaire peu après le décès, il peut souvent n'être dressé que quelques années plus tard, peu avant un remariage du conjoint survivant. Rappel: ce cas spécifique démontre à nouveau l'intérêt de rassembler le maximum d'éléments généalogiques concernant une famille

⇒ faites le choix d'avancer plus lentement, mais de manière plus systématique, et ne négligez surtout pas de relever les divers remariages d'ancêtres, sous prétexte que les nouveaux conjoints n'ont aucun lien de parenté directe avec vous !

Conseil : si vous consultez de telles liasses à la recherche d'un acte spécifique, n'omettez pas de relever toutes les références rencontrées pouvant concerner des personnages ou patronymes qui vous intéressent ; vous prenez sinon le risque de devoir ultérieurement manipuler à nouveau les mêmes registres.

Sous l'Ancien Régime

Avant 1693 :

⇒ Reportez-vous à la partie correspondante des "Méthodes de recherche" de la notice "Recherche d'un acte notarié" (bientôt disponible)

Entre 1693 et 1790 :

Vous travaillerez en priorité – s'ils existent - à partir des registres du Contrôle des actes de la sous-série 2C

  1. identifiez, à l'aide du répertoire de la série C, le bureau dont dépendait la paroisse étudiée
  2. selon l'angle d'attaque choisi, relevez la cote des registres du Contrôle des actes à consulter, en fonction de la date du décès ou de celle du remariage du conjoint survivant
  3. feuilletez ensuite chaque registre à partir de la date du décès, ou, alternativement, de celle du remariage
  4. le contrôle des actes indique :
    • Date du contrôle
    • Nature de l'acte
    • Nom des parties
    • Montant des tractations
    • Identité du notaire, lieu d'exercice et date de rédaction de l'acte
    • Nombre de pages de l'acte
    • Montant des droits perçus.
  5. gagnez du temps: concentrez-vous, dans la partie correspondant à  la "nature de l'acte", sur la mention "Inventaire" ; attention: ayez l'œil, car cette mention apparaît quelquefois sous une forme abrégée du type "Inre".
  6. si vous parvenez à retrouver l'acte recherché, relevez en la date et les coordonnées du notaire
  7. recherchez ensuite dans le répertoire adéquat de la série E, si les minutes sont bien disponibles sur place
  8. si oui, relevez la cote de la liasse qui vous mènera à l'acte recherché.

Remarque : dans les régions où le contrôle des actes n'existait pas, on se repliera sur les Registres des insinuations, à moins qu'ils ne fassent eux aussi défaut (Alsace et Nord de la France)

⇒ Reportez-vous à la partie correspondante des "Méthodes de recherche" de la notice "Recherche d'un acte notarié" (bientôt disponible)

Aux 19ème à l'époque contemporaine

À partir de 1790, vous travaillerez à partir des registres de l'Enregistrement de la série Q [délai de communication: 50 ans]

  1. identifiez, à l'aide du répertoire de la sous-série 9Q, le bureau dont dépendait la commune étudiée
  2. relevez la cote de la table qui vous intéresse :
    • avant 1865 coexistaient plusieurs tables (contrats de mariages, successions, partages, décès, testaments, inventaires…). Tenues par lettre de l'alphabet, puis par ordre chronologique des actes, elles résument la nature de l'acte et mentionnent :
      • Noms des personnes citées
      • Date de l'acte
      • Nom du notaire
      • Référence du registre à consulter
      • À savoir : des tables spécifiques des inventaires après décès existent à priori de 1791 à 1824 !
    • après 1865 ne subsistent qu'une table des mutations par décès et un registre regroupant tous les autres actes. Ce dernier registre renvoit à un répertoire appelé le "sommier". Son utilisation est délicate, mais il présente l'avantage de rassembler tous les actes concernant un individu.
    • À savoir: le classement du "sommier" est chronologique : à la date du premier acte qu'elle passe, chaque personne se voit attribuer une "case", regroupant tous les actes qu'elle passera ultérieurement.
      Des tables sont censées exister, permettant d'identifier les cases qui vous intéressent. Elles peuvent ne pas avoir été versées aux archives départementales et seraient à consulter directement aux actuels bureaux de l'enregistrement (centre des impôts).
    • Conseil : les inventaires devenant assez rares, privilégiez pour cette période la recherche d'une déclaration de succession :
      • si vous la trouvez, elle fournira directement les références d'un inventaire éventuel
      • en son absence, le défunt ne laissant à priori rien à partager, l'existence d'un inventaire pourra alors logiquement être exclue
  3. si la table ne fournit que la date de l'acte, reportez vous au registre chronologique qui devrait révéler l'identité du notaire
  4. une fois date de l'acte et nom du notaire identifiés
  5. recherchez dans le répertoire adéquat de la série E, si les minutes ont été versées
  6. dans l'affirmative, notez la cote de la liasse menant à l'acte recherché.

Découvrez tout l’intérêt de l'inventaire après décès pour votre généalogie : la consultationl'intérêtles données fourniesle fil rouge de recherche. Retrouvez facilement les contenus des recensements avec les tableaux récapitulatifs.